Articles | FPI France

1706 - LOI BIODIVERSITE : COMPENSATION DES ATTEINTES A LA BIODIVERSITE

CONTEXTE

1706 - INTEMPERIES

CE QU’IL FAUT RETENIR

1706 - LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DE L’ARCHITECTE

CE QU’IL FAUT RETENIR

1705 - NOUVELLES REGLES D’ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) NEUFS AUX PERSONNES HANDICAPEES INSTAURATION DU REGISTRE PUBLIC D’ACCESSIBILITE

CE QU’IL FAUT RETENIR

1705 - ACCESSIBILITE DES LOGEMENTS NEUFS AUX PERSONNES HANDICAPEES – MISE A JOUR

CE QU’IL FAUT RETENIR

1704 - LA MEDIATION DE LA CONSOMMATION : MAJ ‐ PRECISIONS

CE QU’IL FAUT RETENIR

Historique de la FPI France

La fonction de promoteur n'est pas nouvelle et l'histoire a conservé le souvenir de plusieurs opérations de promotion immobilière menées en France dès le XVIIème siècle.

1703 - LE RISQUE DE DEMOLITION D’UNE CONSTRUCTION

CE QU’IL FAUT RETENIR

1701 - LES APPORTS DE LA LOI D’ADAPTATION DE LA SOCIETE AU VIEILLISSEMENT : REGIME JURIDIQUE DES RESIDENCES SERVICES

La Loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement du 28 décembre 2015 s’est donnée pour objectif de permettre à l’ensemble des acteurs concernés de se projeter dans l’avenir en an