Articles | FPI France

Cartographie des traitements de données personnelles

GDPR

Guide de l'aménagement urbain

2016 a marqué une nouvelle évolution du droit de l’urbanisme et de l’aménagement : modernisation du règlement des plans locaux d’urbanisme, dématérialisa

Etat des risques et pollutions

Aléas naturels, miniers ou technologiques, sismicité, potentiel radon et sols pollués

Mise à jour du modèle de marché privé de travaux

La FPI a réuni un groupe de travail en vue de la mise à jour du modèle de cahier des clauses générales des marchés privés de travaux (CCAG) pour tenir compte des modifications rendues nécessai

Règlement intérieur FPI France

Fait à Paris le 8 novembre 2018

GRDF

Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD)

Ce qu’il faut savoir d’ici 2018

Dispositif d’accompagnement proposé par SMABTP suite à la défaillance d’assureurs opérant en LPS

SMABTP vous informe de son dispositif d’accompagnement des entreprises et professionnels de la construction suite à la défaillance d’assureurs opérant en LPS.

Communes nouvelles en 2016

Prévue par la loi du 16 décembre 2010 de réforme territoriale afin de limiter l’émiettement communal, le